Veille normative et réglementaire

Secteur: Culture

Textes récents 2015
- Décret exécutif n° 15-209 portant création et délimitation du secteur sauvegardé de la vieille ville de Mostaganem [61,97ko]

- Décret exécutif n° 15-208 portant création et délimitation du secteur sauvegardé du village de la Qalàa des Béni Abbas [61,22ko]

- Arrêté interministériel ixant la classification de l’agence nationale des secteurs sauvegardés et de ses annexes et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. [76,88ko]

- Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant classement des mosquées Abou Merouane et Sidi Lembarek et de l’Hôtel de l’oasis Rouge [64,43ko]

- Décret exécutif n°15-13 portant création et délimitation du secteur sauvegardé de la vieille ville de Sidi El Houari [59,20ko]

Textes récents 2014
- Abrogation de l'arrêté portant ouverture d'instance de classement des abattoirs d'Alger [59,52ko]

- Portant classement mausolée Sidi M.Hamed, El-Azme, Aïn El Hanech, Sidi El Benna, Bordj Bab El-Hadid, Sidi Saâd, Sidi Zakri, Sidi Zayed, Sidi El-Yadoun, Sidi Abou Abd Allah El-Charif El-Tlemceni, El Chorfa, anciennes galeries d'Oran [331,46ko]

- Ouverture d’instance de classement du: siège de l’exécutif provisoire - Rocher noir , Mausolée royal de Syphax, des abattoirs d’Alger [64,53ko]

- Ouverture d’instance de classement de « La maison d.El Anka – Dar Essaâd ». [56,25ko]

Normes et règlements

- Recueil de normes algériennes des équipements culturels [3,02Mo]

Textes récents 2013

- Ouverture d'instance de classement de "la mosquée antique Béni Djelleb de Touggourt" ; du phare "Bordj l'Fnar" ; du site archéologique "Zemouri El Bahri" ; du site archéologique "d'Ath R'Houna" ; de la villa "Ben Merabet" ; de la villa "Brossette". [82,65ko]
- Classement des sites archéologiques de Taza - Tihodaine- Tin Ziren [119,88ko]
- Classement des sites archéologiques de Aïn Sfa et de Aïn Torkia [119,71ko]
- Classement de l’ex-grand séminaire de Kouba et du mausolée Ghorfet Ouled Slama [119,79ko]
- Classement de Bordj Mers Ed Debane El Djadid et de Djenane Raïs Hamidou [119,94ko]
- Classement de Chemora [60,12ko]
- Classement de la Basilique de Notre Dame d’Afrique [119,32ko]
- Classement des galeries algériennes [59,45ko]
- Classement de l’aqueduc de Hydra [119,09ko]
- Classement de l’antique Rusguniae [59,89ko]

- Fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d'affectation spéciale n° 302-123 intitulé Fonds national du patrimoine culturel [282,69ko]

- Création et délimitation du secteur sauvegardé de la vieille ville de Bejaïa [111,85ko]

- Création et délimitation du secteur sauvegardé de la vieille ville d’Annaba [112,10ko]

- Création et délimitation du secteur sauvegardé du village Dachra El - Hamra [112,11ko]

- Création et délimitation du secteur sauvegardé du Ksar de Tamacine [112,14ko]

- Fixant la liste des marchés d’Etudes et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution [113,89ko]

- réaménagement du statut de l'agence algérienne pour le rayonnement culturel ARC [283,50ko]

- Création d'une agence nationale de gestion des réalisations des grands projets de la culture ARPC [171,85ko]

- Fixant les droits d’entrée aux musées publics nationaux. [52,64ko]

Textes récents 2012

- plan de protection et de mise en valeur du site archeologique de Tipaza et de sa zone de protection [60,54ko]

Textes de lois 2011

- Agence nationale des secteurs sauvegardés [69,75ko]

- Classement de sites historiques [81,20ko]

- Fond national de logements [69,75ko]

- Organisation interne du musée régional des arts [65,72ko]

- Secteur sauvegardé des vieux quartiers [73,35ko]

- Statut-type des musées [76,21ko]

Textes de lois 2010

- Classement de sites archeologiques [76,69ko]

- Classement de sites archeologiques [63,71ko]

Textes de lois 2009

- liste des travaux, services, études et fournitures dispensés des procedures d'appel d'offre [64,47ko]

- Délimitation de secteur sauvegardé [78,38ko]

Textes anciens
- Loi n° 98-04 du 15 Juin 1998 Relative à la protection du patrimoine culturel [1,41Mo]